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Ce site Internet est publié par les Dr LOPES, et Dr PERRIER situés Avenue Claude Bernard – BP 40419 – 44819 SAINT HERBLAIN CEDEX

Les responsables de la publication sont les Dr LOPES et Dr PERRIER.

N° inscription RPPS:

  • Dr Dr LOPES
  • Dr PERRIER

Coordonnées :

  • Adresse : Avenue Claude Bernard – BP 40419 – 44819 SAINT HERBLAIN CEDEX
  • Email : contact @ pcna.fr
  • Téléphone : +33(0) ………..
  • Code NAF : 8622B
  • SIRET :

Le site Internet a été réalisé et est hébergé par KOOKline

  • SARL –  au capital de 25.000 €
  • RCS Nantes- 48891344300021
  • Code APE : 6201Z
  • N° TVA : FR 21 488 913 443
  • Siège social : 16 rue de la Planchonnais, 44980, Sainte Luce sur Loire.

Ce site est destiné au grand public, notamment aux patient(e)s candidat(e)s à une intervention de chirurgie orthopédique et a pour objectif d’apporter un complément d’information clair à leur consultation.

Les Dr LOPES et Dr PERRIER– Chirurgiens Orthopédistes à Nantes ont soumis le site  au  HONcode le 1er juillet 2015.

 

Principaux objectifs et missions du site

Ce site ne peut en aucun cas se substituer à une consultation, qui, seule, permettra de poser un avis personnalisé. Toutes les informations médicales du présent site sont conformes aux exigences légales françaises. Ce service présente donc une limitation territoriale française

Les renseignements exposés sur ce site font état de procédés reconnus par la grande majorité du corps médical et validés par la Société Française de Chirurgie orthopédique et traumatologique.

Les fiches d’information sur les interventions  de la SOFCOT sont consultables sur ce site.

Ce site suit les recommandations du Conseil National de l’Ordre des Médecins regroupées dans la Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecin (2010).

 

Conditions générales d’utilisation

Propriété intellectuelle

Le présent site relève des traités internationaux et de la législation française sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Il est conforme aux dispositions prévues par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN).

Les textes publiés sont la propriété des Dr LOPES et Dr PERRIER.

et les assertions sont fondées sur ses recherches et pratiques personnelles. En conséquence, l’utilisateur n’a pas l’autorisation de les reproduire sans le consentement exprès, préalable et écrit, des Dr LOPES et Dr PERRIER

Toute reproduction non autorisée, même partielle, est interdite et tout contrevenant, même à l’étranger est passible de poursuites.

La contrefaçon des œuvres numériques publiées en France ou à l’étranger constituent une infraction pénale punie au minimum de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement, selon les termes de l’article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Rennes sont compétents.

 

Confidentialité

Les responsables du site s’engagent à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du site, soient exercés conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». Ainsi, les responsables du site garantissent la confidentialité des informations médicales des utilisateurs transmises par email ou par le formulaire de contact présent sur ce site. Cette garantie de confidentialité s’applique également à la collecte des adresses email des utilisateurs.

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », les responsables du site garantissent à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit :

  • sur le site, en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition depuis toutes les pages du site ;
  • en rentrant directement en contact par l’adresse suivante :

 

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Vidéos et photographies avant-après concernant les traitements médicaux et chirurgicaux

Selon la  Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecins (2010): « La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l’affichage de fiches d’information qui précéderont, accompagneront ou suivront l’information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. De même l’exposé de situation individuelle, sous l’apparence de « cas clinique » est formellement à proscrire. »

Afin de respecter les mesures de prudences du Conseil National de l’Ordre des Médecins, des Dr LOPES et Dr PERRIER tiennent à apporter les précisions suivantes :

  • Les images avant et les images après sont prises dans des circonstances similaires par rapport à l’éclairage, la position du corps…. Les images ne sont pas retouchées. Les seules modifications effectuées ont pour but de protéger l’identité du patient.
  • Les Dr LOPES et Dr PERRIER ont obtenu de leurs patients figurant sur l’image une autorisation écrite à publier les images, ainsi que l’attestation que ces images sont conformes à la réalité. Ce consentement a été obtenu avant la publication des images et du texte accompagnant les images.
  • Les Dr LOPES et Dr PERRIER précisent que chaque patient et chaque situation étant unique, le résultat d’une intervention est toujours subjectif.

Liens hypertextes

Le site propose des liens hypertextes vers des ressources web externes, éditées et gérées par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle ne peut être exercé sur des sites tiers, l’utilisateur reconnaît que les responsables du présent site n’assument aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources et ne peuvent être tenus responsables quant à leur contenu. 

Conflit d’intérêt

Le présent site exclut toute forme de publicité pour des tiers en son sein et est intégralement financé par les Dr LOPES et Dr PERRIER. L’accès au site est gratuit. Les Dr LOPES et Dr PERRIER ne présentent aucun conflit d’intérêt financier avec l’industrie pharmaceutique ou des laboratoires ou fabriquants de produits ou de matériels médicaux. Les noms et marques de produits et de fabricants peuvent être mentionnés en copyright, mais dans un but unique d’identification.

 

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Article rédigé par le des Dr LOPES et Dr PERRIER le 20/06/2015 – Dernière mise à jour faite le 2/07/2015.

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